Frédéric Choulant

De: CHOULANT (Frédéric)
Objet:
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place
1. Les inspecteurs principaux du Trésor public
JORFTEXT000021283255(source JORF)
habilitation
18 Novembre 200918/11/2009
De: Frédéric Choulant
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Normandie
Remplace:M. François-Xavier Remy
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Normandie
ecole
JORFTEXT000000816347(source JORF)
nomination
11 Avril 200611/04/2006
De: Frédéric Choulant
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Fonds d'aide aux jeunes de la Seine-Maritime »
Remplace:M. Christophe Cormier
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Fonds d'aide aux jeunes de la Seine-Maritime »
JORFTEXT000000453926(source JORF)
nomination
03 Janvier 200603/01/2006